Article 1G6/20 - Conseil général de la Seine, conseil municipal de Paris

Cote

1G6/20

Titre

Conseil général de la Seine, conseil municipal de Paris

Date(s)

  • 1938 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Proposition sur la réorganisation des transports parisiens et sur la modification de carburant pour la STRCRP.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

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      Dates de production, de révision, de suppression

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