Article 5J39 - Comptes-rendus des investissements

Cote

5J39

Titre

Comptes-rendus des investissements

Date(s)

  • 1963-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Investissements : comptes-rendus, tableaux de résultats, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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