Article 12P2 - Exercices de 1947 à 1950 ; Réalisation ; Travaux préparatoires

Cote

12P2

Titre

Exercices de 1947 à 1950 ; Réalisation ; Travaux préparatoires

Date(s)

  • 1947-1954 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Exercices des années 1947 à 1950 : notes, rapports sur l'arrêté définitif des comptes classés par la Commission de vérifications des Comptes des Chemins de fer du Maroc, relevé des opérations (1947-1950) ; Réalisation des comptes financiers annuels ; Travaux préparatoires : rapport et résolutions du Conseil d'administration, tableaux de calculs, tableaux de rapport, arrêtés, notes (1951-1954).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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