Article 12P13 - Compagnies françaises de transport acquises

Cote

12P13

Titre

Compagnies françaises de transport acquises

Date(s)

  • 1936-1947 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS), Compagnie générale parisienne de tramways (CGPT), Compagnie générale des omnibus (CGO), Compagnie des Chemins de Fer Nogentais (CFN), Compagnie des Tramways de l'Est Parisien (EP), Compagnie du Chemin de Fer du Bois de Boulogne (CFBB), application de règlementation suite à leur rachat : petites affiches publicitaires, carte de visite, notes, extrait de journal officiel, décret du 25 décembre 1920 relatif au rachat et à l'affermage de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne, rapport, table chronologique de décret et de lois (1936-1947).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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