Cadre général du Personnel

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1P2 Projets et modifications des chapitres Article 1921-1935
1P3 Assimilation du personnel STCRP au personnel municipal Article 1931-1935
1P4 Chapitres II, IV et V Article 1932-1942
1P5 Chapitres VI, VII et VIII Article 1932-1939
1P9 Personnel des entreprises privées intégrées à la CMP ; statuts des administrations ou services publics et celui de la Régie Article 1946-1949
1P10-17 Règlements Sous-groupe d'articles 1921-1950
1P18 Exploiation du Réseau Départemental de Transport en commun de la Région Parisienne Article 1920-1943
1P19 Renouvellement de la convention d'affermage Article 1930-1942
1P20 Commission Mixte du personnel des Compagnies rachetées Article 1910-1921
1P22 Séances de 1927, 1928, 1929 Article 1927-1929
1P7 Statut du personnel Article 1937-1942
1P17 Règlement d'exploitation Article 1922-1950
1P18-19 Conventions Sous-groupe d'articles 1920-1943
1P1 Révisions du statut ; dépenses du personnel Article 1920-1927
1P10 Application aux agents des catégories A, AB, AC, B, C, D, E et F ; Titre I et II relatifsà l' organisation de la Société Article 1921-1939
1P11 Titre III, instructions générales ; recrutement et formation des cadres Article 1922-1937
1P12 Titre III, Chapitre Ier - recrutement ; formation des cadres Article 1933-1937
1P14 Titre III, Chapitre III; IV; V; VI; VII; VIII Article 1931-1939
1P16 Titre III, Chapitre XII ; XIII ; XIV ; XV. Titre VI Article 1921-1935
1P23 Séances de 1930 Article 1930
1P26-27 Fonctionnement interne Sous-groupe d'articles 1940-1950
1P1-9 Elaboration d'un nouveau statut du Personnel Sous-groupe d'articles 1920-1949
1P6 Nouveau statut et instructions Article 1937-1938
1P8 Assimilation des agents du Réseau de surface (STCRP) au personnel du CMP Article 1938-1946
1P10-16 Règlement intérieur Sous-groupe d'articles 1921-1940