Cote
3T28
Titre
Acomptes versés
Date(s)
- 1947-1955 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Acomptes, demandes et situations jointes ; Réception des acomptes ; Reversements à la Ville de Paris et au département ; Renseignements comptables en vue des demandes d'acomptes ; Avances et remboursements à la Ville de Paris et au Département : notes, plans, correspondance, mandat de virement (1947-1955).
Dommages industriels, commerciaux, artisanaux et professionnels, projet de barèmes : livrets (1949).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T24