Cote
3T27
Titre
Barêmes
Date(s)
- 1946-1958 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard de 0,11 m.l.)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dommages de guerres, établissement et application des barèmes par le Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme : livrets, brochures de plans photographiques, notices techniques, tableau des coefficients mensuels, notes (1946-1958).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T23