Sous-groupe d'articles 12P17-18 - Intégration des agents des sociétés de tranports publics algérois à la RATP

Cote

12P17-18

Titre

Intégration des agents des sociétés de tranports publics algérois à la RATP

Date(s)

  • 1965-1974 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 m.l. (2 boîtes Cauchard de 0,11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Agents intégrés à la RATP, situation ; Versement d'indemnités : compte-redu de réunion, notes, correspondance avec le Ministère des Travaux Publics, état des avancements, état nominatifs, compte-rendus d'entretien, procès-verbal de réunion, décret.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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          Zone des entrées