Cote
11F663
Titre
Avant-projet
Date(s)
- 1969 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
1 boîte (0,11 m.l.).
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plan et projet de réglementation des transports, plan régulateur de transport et avant projet technique.