Article 11F926 - Approbation des termes de l'Avant-projet Définitif

Cote

11F926

Titre

Approbation des termes de l'Avant-projet Définitif

Date(s)

  • 1983-1985 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte pour 5 dossiers.

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Notes pour l'approbation de l'avant-projet sommaire, clause complémentaire à l'avant-projet définitif, rapport d'activité pour la finalisation de l'APD, rapport du panel (expert nigérians sur la proposition), APD.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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