Article 5J577 - APAC, CIRLF, OPHLM et CILRP

Cote

5J577

Titre

APAC, CIRLF, OPHLM et CILRP

Date(s)

  • 1986-1988 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Association Patronale pour l’Aide à la Construction (APAC). -Comité Interprofessionnel du Logement des Régions de France (CIRLF). -Office Public d’Habitations à Loyers Modérés (OPHLM) de la Courneuve. -Comité Interprofessionnel du Logement de la Région Parisienne (CILRP), relogements et règlement des loyers aux organismes propriétaires : notes, correspondance, remises de chèques.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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