Article 3T 12 - Anciens dépôts, immeubles désaffectés, divers immeubles endommagés. Véhicules endommagés. Dommages subis par les oeuvres sociales. Honoraires.

Cote

3T 12

Titre

Anciens dépôts, immeubles désaffectés, divers immeubles endommagés. Véhicules endommagés. Dommages subis par les oeuvres sociales. Honoraires.

Date(s)

  • 1946 - 1958 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte cauchard 0,11 ml

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des travaux neufs
(1964-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Documentation détaillée

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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