Sous-groupe d'articles 5J392-394 - Anciennes compagnies de transport

Cote

5J392-394

Titre

Anciennes compagnies de transport

Date(s)

  • 1890-1943 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,33 m.l. (3 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Domaines immobiliers, gestion des locations : notes, listes des titres de propriété, décrets, règlements, contrats de locations, rapports, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par adresse et par noms de propriétaires.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      departement-du-patrimoine.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Note

      Locations réalisées par la CGO, la CGPT, la STCRP et la CMP dont les dossiers ont été réintégrés au service du Domaine de la RATP en 1948 après absorption préalable de ces compagnies par la CMP.
      Contient des contrats de locations réalisées pour l'armée française durant les deux Guerres mondiales.

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées