Article 5J576 - AIPAL, GLI et CIC

Cote

5J576

Titre

AIPAL, GLI et CIC

Date(s)

  • 1986-1988 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Association Interprofessionnelle Pour l’Aide au Logement (AIPAL). - Groupe de Liaison Interprofessionnel (GLI). - Société Centrale Immobilière de la Caisse des dépôts (CIC), relogements et règlement des loyers aux organismes propriétaires : notes, correspondance, remises de chèques.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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