Article 5J38 - Aide de la Régie à son personnel dans le domaine de l’habitat

Cote

5J38

Titre

Aide de la Régie à son personnel dans le domaine de l’habitat

Date(s)

  • 1960-1978 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Conseil d’administration, délibérations : comptes rendus.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Genre

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