Affermages

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              3 Description archivistique résultats pour Affermages

              3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1D51 · Article · 1909 - 1936
              Fait partie de Direction générale

              Compagnie du Chemin de Fer du Bois de Boulogne : rapports, conventions (1909-1913).
              Chemin de fer de la ceinture de Paris, relation de la petite ceinture avec la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris : accords (1929-1936).

              Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
              1D50 · Article · 1900 - 1921
              Fait partie de Direction générale

              Réorganisation des transports en commun : dossier d'enquête sur le réseau municipal de tramways (1908-1910).
              Accords entre la CGO et EP (1900-1914).
              Documents relatifs au rachat des réseaux de la CGO par le département de la Seine.
              Décrets, conventions et cahier des charges relatifs à l'affermage de 1921 (1920).

              1D49 · Article · 1919-1927
              Fait partie de Direction générale

              Rachat et affermage des réseaux de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne, décret du 25.12.1920 : extrait du Journal officiel (1920).
              Affermage d'un réseau départemental de transports en commun de la région parisienne (1918-1920).
              CGO. - Autres compagnies de transports de surface de la région parisienne et de la Ville de Paris : accords.
              CGO, assemblées générales et accords du 22.1.1919 (1910-1921).
              Assemblées générales CGO et CTP (1919-1927).