Cote
1D49
Titre
Réseau de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne
Date(s)
- 1919-1927 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rachat et affermage des réseaux de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne, décret du 25.12.1920 : extrait du Journal officiel (1920).
Affermage d'un réseau départemental de transports en commun de la région parisienne (1918-1920).
CGO. - Autres compagnies de transports de surface de la région parisienne et de la Ville de Paris : accords.
CGO, assemblées générales et accords du 22.1.1919 (1910-1921).
Assemblées générales CGO et CTP (1919-1927).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire