Cote
1D50
Titre
Réseau de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne
Date(s)
- 1900 - 1921 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Réorganisation des transports en commun : dossier d'enquête sur le réseau municipal de tramways (1908-1910).
Accords entre la CGO et EP (1900-1914).
Documents relatifs au rachat des réseaux de la CGO par le département de la Seine.
Décrets, conventions et cahier des charges relatifs à l'affermage de 1921 (1920).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire