Cote
3T12
Titre
Affaires générales
Date(s)
- 1940-1950 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dommages de guerre, présentation de la CMP : rapport d'ensemble (un orignal signé et 25 copies) (1948).
Installations endommagées, remise en état : notes, correspondance, rapport (1940-1950).
Transports et services publics parisiens, constitution d'un groupement pour sa reconstitution : délibération du Conseil d'administration de la RATP, notes, correspondance (1940-1950).
Propriété des biens du Département de la Seine et de la Ville de Paris mis à la disposition de la RATP, remise en état : correspondance, note (1949).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T10