Cote
3T13
Titre
Situation du financement des Dommages de Guerre subis par les installations des Réseaux de Transports parisiens
Date(s)
- 1955-1957 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dommages de Guerre subis par les installations des Réseaux de Transports parisiens, situation du financement : dossier des états provisoires annuels (1955-1957).
Ensemble de pièce se rapportant à la location de matériel, à la perte d'approvisionnement par suite de bombardement, à la procédure à suivre en cas d'attaque aérienne (1944-1945).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T11