Article 1G8/1 - Affaires anciennes

1 dossier.

Rapport sur les transport en communs par eaux à Paris, tarification des services en bateau, études des transports bateaux à passagers sur la Tamise, extrait du journal officiel de la République française, projet de loi de la chambre des députés (session de 1925), correspondance, plan du circuit du service de bateaux entre Suresnes & Maisons-Alfort, correspondance, note sur les bateaux parisiens, rapport du conseil général de la Seine, coupure de presse, circulaire ministérielle du 22 juillet 1919, note d'instruction n°3810, notes des tarifs applicable aux enfants des écoles, rapport avec le contrôle départemental, arrêté du 20 avril 1922, note de la préfecture du département de Seine-et-Oise, liste des dossiers/documents/archives de la Compagnie des Bateaux Parisiens, décret du 5 décembre 1914, rapport sur les immatriculations de bateaux, instruction ministérielle du 1er mars 1919, règlement particulier de police de 1919, loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de rivière et l'hypothèque fluviale, décret du 9 avril 1883, arrêté de la préfecture de police de 1908, note sur la loi du 21 juillet 1908 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur, fiche d'instruction pour bateaux vierge, fiche de liste de lois relatives aux bateaux, rapport sur les transport en commun des personnes par bateaux à vapeur sur la Seine, loi du 21 juillet 1856, table des matières de l'ordonnance générale, par articles, annexes à l'ordonnance général du 30 avril 1895.