Article 5J601/3 - Question domaniale

Cote

5J601/3

Titre

Question domaniale

Date(s)

  • 1942-1979 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte pour 1 dossier.

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapport de questions domaniales, compte-rendu de réunion mensuelle, correspondance sur les opérations domaniales, contrat de la gestion domaniale, tableau d'affectation, tableau de valeurs des bâtiments des travaux neufs, liste nomenclatures des établissements, fiche de renseignements des bâtiments (fiche signalétique des établissements), correspondance sur la vente de terrain, rapport de visite des immeubles (état des lieux), prospectus de Colombes-Texrope.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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