Cote
3T30
Titre
Dossier "Dommages de guerre" présentés par la CMP et la RATP
Date(s)
- 1946-1956 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dommages de guerres subis de la CMP. - Réseau ferré ; Réseau routier ; Département de la Seine et Oise ; Biens mobilier possédés à titre privatif par l'exploitant, présentation des dossiers à l'administration en décembre 1946 ; Constitution des sous-dossiers techniques : notes, fiches de renseignements, tableaux de dépenses, rapport, correspondance (1944-1948).
Constitution de dossiers par la RATP, envoi des dossiers à la Délégation Départementale du M.R.U. ; Envoi des dossiers à la Préfecture de la Seine ; Demande de constitution des dossiers techniques sous forme particulière : correspondance, notes, rapport d'ensemble.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
3T26