Article 1A63/8 - 4/12/2009 et CA exceptionnel du 17/12/2009

Cote

1A63/8

Titre

4/12/2009 et CA exceptionnel du 17/12/2009

Date(s)

  • 2009 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

4/12/2009 (dossier n° 3) et CA exceptionnel du 17/12/2009

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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