Article 1A61/7 - 30/11/07 et 14/12/07 (séance extraordinaire)

Cote

1A61/7

Titre

30/11/07 et 14/12/07 (séance extraordinaire)

Date(s)

  • 2007 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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