Article 1A64/3 - 26/03/2010 (suite) et CA exceptionnel du 27/04/2010

Cote

1A64/3

Titre

26/03/2010 (suite) et CA exceptionnel du 27/04/2010

Date(s)

  • 2010 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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