Article 1A53/4 - 21/05/99 au 15/06/99 (C.A extraordinaire)

Cote

1A53/4

Titre

21/05/99 au 15/06/99 (C.A extraordinaire)

Date(s)

  • 1999 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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