Sous-groupe d'articles 1A53/1-11 - 1999

Cote

1A53/1-11

Titre

1999

Date(s)

  • 1999 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,21 m.l. (11 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

29/10/1999 au 26/02/1999

02/04/1999 au 30/04/1999

30/04/1999

21/05/1999 au 15/06/1999 C.A extraordinaire

06/07/1999

06/07/1999

09/07/1999 au 01/10/1999

01/10/1999

29/10/1999

26/11/1999

26/11/1999

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées