Article 1R9/1 - 1921-1966

Cote

1R9/1

Titre

1921-1966

Date(s)

  • 1921-1966 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Direction du Réseau Routier. - Accidents graves : rapports, comptes-rendus d'accidents graves et mortels survenus sur les lignes, comptes-rendus des visites de sécurité, photographies en noir et blanc de l'accident de l'autobus de la ligne 156 survenu à l'arrêt de la rue de la Montjoie heurté par un camion, photographies noir et blanc de l'accident survenu sur la ligne 152 suite à la collision d'une camionnette et d'un autobus, minutes, correspondance, croquis, article tiré du journal d'information"Saint-Denis républicain" du 7/11/1952 relatif à l'accident mortel survenu sur la ligne 256, extraits du journal "Franc tireur" concernant un accrochage entre un bus et un camion des PTT ayant fait 13 blessés, diverses coupures de journaux, extrait du "Parisien libéré" relatif à la chut de l'autobus175 ayant fait 4 morts et 28 blessés sur le pont de Neuilly, notes de service.
Accidents graves. - Mise en place de la réglementation : instruction de la Direction du Réseau n° 7, circulaires, extraits du Journal Officiel, consigne réglementant le signalement des incidents et accidents sur le Réseau, statistiques, minutes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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