Article 13D5 - 14 septembre (reporté au 20) et 18 octobre (reporté au 25)

Cote

13D5

Titre

14 septembre (reporté au 20) et 18 octobre (reporté au 25)

Date(s)

  • 2002 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Comités Départementaux Économiques et Professionnels
(2000-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Département et services communs 1 (DSC1), dossiers de séances : ordre du jour, notes, rapport, procès-verbaux correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

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