Article 1A45/13 - 11/10/1991

Cote

1A45/13

Titre

11/10/1991

Date(s)

  • 1991 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,48 m.l. (1 enveloppe Craft)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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