Sous-groupe d'articles 1A45/1-14 - 1991

Cote

1A45/1-14

Titre

1991

Date(s)

  • 1991 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,54m.l. (14 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

25/01/1991

22/02/1991

29/03/1991

29/03/1991

26/04/1991

31/05/1991

31/05/1991

28/06/1991

28/06/1991

04/09/1991

13/09/1991

11/10/1991

11/10/1991

29/11/1991

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Genre

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