Cote
6C98
Titre
Comité spécialisé
Date(s)
- 1987 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
1 dossier.
Nom du producteur
(01/01/2004-31/12/2022)
Nom du producteur
(01/05/1990 - 31/12/2022)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Compte-rendu sur la clôture de la 2ème phase du Réseau 2000.