Article 2F42 - Vie syndicale, CHSCT, consignes de service et gestion du personnel

Cote

2F42

Titre

Vie syndicale, CHSCT, consignes de service et gestion du personnel

Date(s)

  • 1966-1986 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Gestion du personnel : notes, rapports (1966-1986).
Consignes de services et instructions techniques n°3 à 7006 : notes (1964-1979).
Vie syndicale : publications syndicales (Force ouvrière, Confédération générale du travail, Confédération française démocratique du travail) ( 1979-1981).
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : notes de départements, rapports, correspondance (1980-1985).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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