Article 14R401 - Transbordement, Dépassement entre voitures, Distributeurs de boissons, Timbres fiscaux, fixation des tarifs, Mandats, établissement, Gestion de l'accréditif bancaire, Position du rideau antigel, Radiotéléphonie sur autobus, utilisation des pupitres de commande.

Cote

14R401

Titre

Transbordement, Dépassement entre voitures, Distributeurs de boissons, Timbres fiscaux, fixation des tarifs, Mandats, établissement, Gestion de l'accréditif bancaire, Position du rideau antigel, Radiotéléphonie sur autobus, utilisation des pupitres de commande.

Date(s)

  • 1938-1993 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.1ml

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation du réseau routier

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

circulaires, notes, délibération du CA du STP, enquête sur plainte. instruction générale, circulaires, projets. circulaires, plans, décisions, notes, notice, modificatif notice technique, consignes, compte-rendu. notes, circulaires, extraits de lois. instruction générales, modificatifs, annexes, notes, circulaires, consignes, mandats, bon de commande. instructions générales, modificatif instruction générale, notes, circulaires. notes. instruction professionnelle ; utilisation des équipements : instruction professionnelle.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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