Article 2M9 - Taxe sur la valeur ajoutée

Cote

2M9

Titre

Taxe sur la valeur ajoutée

Date(s)

  • 1970 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Logistique Distribution Revente
(1899-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Service des approvisionnements, application de la taxe sur la valeur ajoutée : rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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