Article 14R436 - Stockage des cartes ; validation des titres de transports ; intervalidité ; facilité de circulation de 1939 à 1966 ; approvisionnement en titre

Cote

14R436

Titre

Stockage des cartes ; validation des titres de transports ; intervalidité ; facilité de circulation de 1939 à 1966 ; approvisionnement en titre

Date(s)

  • 1939-1992 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.1ml

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondances, plans, rapports, observations, tableau, contrats, nomenclature, memento, spécimen, brochure, comptes rendus, revue de presse, instructions, bordereaux de transmission, circulaires, rectificatifs, affiche, demande de livraison, demande d'ouverture de case.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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