Article 6D49 - Section Nanterre-La Défense

Cote

6D49

Titre

Section Nanterre-La Défense

Date(s)

  • 1962-1971 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

RER, acquisitions foncières pour la sous-section Nanterre-La Défense-La Défense-Convention entre la Régie et l'EPAD du 31/12/68 : convention (triple exemplaires) ; Ligne régionale Est-Ouest Section Nanterre-Etoile : partie comprise entre les stations "Nanterre" et "La défense" : plan au1/2000e ; Réunion tenue à l'EPAD du 27/10/1965 ; Préfinancement d'achat des terrains par l'EPAD pour le RER ; Acquisitions foncières pour le RER (branche St Germain) ; Conseil d'administration de la RATP du 30/09/1966, Sous-section "Nanterre -La Défense" Acquisitions foncières ; Conseil d'administration de la RATP du 25/11/1966 ; Partie comprise entre Nanterre et La Défense : plan au 1/20 000e, procès-verbaux de la 2é commission (24/09/1968), plan général au 1/5000e ; Délibération du Conseil d'administration de la RATP ; Conseil d'administration de la RATP du 29/09/1968 (1963-1968).

Section "Nanterre-La Défense" : note relative d'information sur la réalisation de la section de la ligne La Folie (et nouvelle station)-Étoile, note de procédure en vue de la modification du tracé entre La Défense et Nanterre ; Sous-section : "La Défense-La Folie" : plan de situation au 1/500e ; Modification du tracé de Nanterre ; Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique pour les communes de Courbevoie et Nanterre ; Section "Nanterre-La défense" : étude travaux de gros œuvre, projet d'ensemble "Nanterre-La Défense", BMO du 22/06/1966, Journal officiel du 14/12/1966, dessins (occupations des chantiers) ; Décision du Conseil d'administration du Syndicat des Transports parisiens (1962-1969).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées