Cote
3D96
Titre
Réorganisation des transports
Date(s)
- 1949-1969 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,28 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1899-1989)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Assistance et coopération technique, projet d'organisation des transports publics (1951-1969).
Séance du Conseil supérieur des Transports, réglementation des transports publics à Dakar création d'une commission permanente du CST ; Extension à l'AOF de la loi Rabier sur la responsabilité du transporteur ; abaissement des tarifs ferroviaires (1954).
Les transports en AOF, organisation officielle et étude administrative : arrêtés, circulaires, procès-verbal de réunion du CST, études (1949-1955).
Presqu'île du Cap Vert, organisation des transports : correspondance avec le Gouverneur de l'AOF, historique de la Régie des transports du Gouvernement général, rapport (1950-1953).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Réf.
1653