Cote
8D15
Titre
Régulation du temps
Date(s)
- 1978-1994 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1990-1995)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Durée du temps de travail : aménagement du temps de travail, temps partiel.
Gestion du temps (temps supplémentaire, temps compensé).
Temps régulateur.
Note manuscrite sur l'évolution du système des heures supplémentaires et dossier sur les heures supplémentaires : évolution des Temps supplémentaires, dossier des Comités spécialisés sur le temps supplémentaire, rapport d'audit (confidentiel), compte-rendu de l'enquête effectuée par le contrôle général portant sur le temps supplémentaire.
Document de 1978 portant sur les modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement des heures supplémentaires et des temps compensateurs à la RATP.