Article 8D15 - Régulation du temps

Durée du temps de travail : aménagement du temps de travail, temps partiel.

Gestion du temps (temps supplémentaire, temps compensé).

Temps régulateur.

Note manuscrite sur l'évolution du système des heures supplémentaires et dossier sur les heures supplémentaires : évolution des Temps supplémentaires, dossier des Comités spécialisés sur le temps supplémentaire, rapport d'audit (confidentiel), compte-rendu de l'enquête effectuée par le contrôle général portant sur le temps supplémentaire.

Document de 1978 portant sur les modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement des heures supplémentaires et des temps compensateurs à la RATP.