Réglementation

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Réglementation

          Termes équivalents

          Réglementation

            Termes associés

            Réglementation

              1 Notice d'autorité résultats pour Réglementation

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Département de Maîtrise d'Ouvrage de Transport
              FRRATP_NP_0092 · Collectivité · 02/01/2008-2012

              Le Département de Maîtrise d'Ouvrage de Transport (MOT) est créé le 02/01/2008 par Note générale n°5692 du 01/01/2008 portant "Création des départements MOT et ESP et de la Direction générale IDD" dans un contexte de réorganisation de la maîtrise d'ouvrage.