Article 1N64 - Propositions de Conseillers municipaux

Cote

1N64

Titre

Propositions de Conseillers municipaux

Date(s)

  • 1900-1935 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Direction des travaux neufs
(1964-)

Nom du producteur

Service des travaux neufs du métropolitain
(1979)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ville de Paris, propositions de Conseillers municipaux : notes, rapports, pétitions, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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