Article 6D35 - Prolongements ligne 13bis

Cote

6D35

Titre

Prolongements ligne 13bis

Date(s)

  • 1969-1979 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte d'archives)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ligne 13bis, débranchement de "Brochant" vers " Place Clichy" et prolongement de "Porte de Clichy vers la Place Voltaire" à Asnières : avant-projet (1969).

Débranchement de "Brochant" vers la "Place Clichy " et prolongement de "Porte de Clichy" vers la "Place Voltaire" à Asnières : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1970).

Réunion à la préfecture des Hauts de Seine : aide-mémoire, interventions de différents participants, note sur le maintien du dépôt d'autobus d’Asnières, historique du prolongement, besoins de desserte, projet proposé (1973).

Prolongement de la ligne 13 bis Porte de Clichy-Asnières-Gennevilliers 1 : travaux préparatoires, ouvrage de franchissement de la Seine et viaduc d'accès, note explicative du prolongement, dossier sur l'instruction mixte à l'échelon central (notice explicative), dossier d'enquête préalable de la déclaration d'utilité publique, procès-verbaux de la Deuxième commission sur les opérations foncières, délibération du Conseil d’administration de la RATP sur les opérations foncières pour le prolongement, résultat d'un sondage de la SOFRES (les Clichois et le prolongement de la ligne n°13 du métro), étude analytique du prolongement de la commission chargée de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, extraits du JO sur le prolongement de la ligne n°3 bis à Clichy, procès-verbaux du Conseil d’administration de la RATP sur le résultat de l'enquête d'utilité publique, compte-rendu du comité de direction, compte-rendu du comité de direction prolongement de la ligne n°13 bis vers Asnières et ligne 14 vers Chatillon, mémento sur le prolongement, Journal officiel (décret portant déclaration d'utilité publique des travaux de construction du prolongement de la ligne 13 bis), compte-rendu du comité spécialisé avec plan 2 esquisses, Conseil d’administration de la RATP : suite donnée à l'enquête d'utilité publique, note sur les nuisances sonores aux abords du viaduc de la ligne n°13 bis à Clichy, procès-verbaux du CA de la RATP (exposition de la RATP sur le prolongement de la ligne 13bis), fascicule "le métro à Clichy et Asnières-Gennevilliers en 1980" ; Dossier sur l'enquête parcellaire du prolongement : état parcellaire et plans, note sur l'exécution du gros oeuvre des ouvrages, tract du comité des transports et du Conseil Municipal contre le métro ; Dossier d'emprises de chantier d'Asnières à Gennevilliers, convention entre le département des Hauts de Seine et la RATP, procès-verbaux du comité de direction : présentation des maquettes des stations des prolongements des lignes 7 et 13 bis ; Ouvrage de ventilation rue des Bois ; Comité pour l'amélioration des transports de la circulation et de l'environnement de Clichy (1974-1979).

Prolongement de la ligne n°13 bis a Asnières-Gennevilliers 1 (1er et 2e tronçons), 1er tronçon de Porte de Clichy-rue d'Estienne d'Orves à Clichy-lot 1 et 1 bis (à la rue Léon Blum) (lots 2 et 4) : compte-rendu du comité de direction 20 mai 1974, procès-verbaux du Conseil d’administration de la RATP (5 juin 1974) ; Avant-projet du prolongement "Porte de Clichy-Asnières-Gennevilliers 1" du 1er tronçon de l'origine à la rue d'Estienne d'Orves à Clichy : mémoire, devis, descriptif, estimatif, plan général de travaux au 1/5000é, programme prévisionnel, pièces techniques ; Note relative aux variantes pour le franchissement de la Seine ; Comité de direction : entretien avec le maire de Clichy ; Arrêté du préfet des Hauts-de-Seine ; Lot 1 bis de la rue Villeneuve à la rue Léon Blum à Clichy : 2 exemplaires de plans et principe de déviation des ouvrages appartenant aux services publics et concessionnaires ; Viaducs d'accès au pont franchissant la Seine : emprises de chantiers avec plans sur Clichy et sur Asnières ; Comité de direction, bruit de crissement en courbe ; Exécution du gros-œuvre des ouvrages de la rue Léon Blum (Clichy) à l'avenue des grésillons (Asnières) : emprises de chantier, plans ; Délibération du Conseil Municipal de Clichy ; Note relative à l'incidence financière du prolongement de la ligne 13 bis de la RATP sur les travaux routiers : croquis du prolongement (1974-1978).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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