Cote
Titre
Date(s)
- 1975-1980 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte d'archives)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Bilan de déroulement de l'enquête d'utillité publique (1980).
Mémoire de 29 pages avec photos + annexe 1 et 35 pages (articles), annexe 2 de 5 pages et annexe 3 de 29 pages.
Sept notes sur l'enquête préalable à la DUT (Préfecture,STP, ministère, RATP, DRE) (1979).
"Instruction mixte à l'échelon central" (1979).
Note explicative sommaire et enquête préalable (code de l'expropriation) avec notice, plan de situation, série de planches, estimation, étude d'impact.
"Additif au schéma de principe de février 1979" (1978).
Brochure reliée de 30 pages et 16 plans.
Série de notes : comptes rendus de réunions, décisions du Conseil d’administration, délibérations et communications sur le schéma de principe de l'opération (1978).
Schéma de principe présenté au CA du 27/2/1976 (1976).
Schéma de principe (version définitive) (1976).
Classeur, avec 2 cahiers ; "notice" (35 pages) et "planches" (19 plans, tableaux et graphiques).