Cote
Titre
Date(s)
- 1972-1983 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Schéma de principe : déclaration d'utilité publique Avant projet de travaux, décision du syndicat des Transports Parisiens, rapport du service régional de l'équipement de la Région Parisienne sur la ligne 14 à Châtillon 2 (12 pages avec annexes), arrêté préfectoral sur le prolongement de la ligne 14 de la "Porte de Vanves" à Châtillon sous Bagneux", étude analytique du prolongement de Porte de Vanves à Châtillon sous Bagneux, rapport de déclaration d'utilité publique ; Avant-projet du prolongement : documents généraux et pièces techniques (deux exemplaires), compte-rendu du comité spécialisé, étude d'impact sur le prolongement (1972-1983).
Expropriation de l'Institut Médicaux pédagogique "Le Cèdre" à Châtillon sous Bagneux, prolongement de la ligne 14 : réunion de la direction des études Générales ; Conseil d'administration de la RATP sur l'affaissement de la voie ligne 13 : compte-rendu de la direction de l'équipement ; Comité de direction : étude avant-après relative à l'opération ligne 13, journal officiel du 18/01/1979, note d'information, dossier complet sur l'affaire ; Acquisitions foncières concernant le prolongement de Châtillon 1 à Châtillon 2 (1973-1978).