Article 2M7 - Primes et indemnités

Cote

2M7

Titre

Primes et indemnités

Date(s)

  • 1949-1955 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Logistique Distribution Revente
(1899-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Service des approvisionnements, gestion des primes et indemnités des agents : notes, correspondance, règlements annuels de prime de rendement (TA et TAA).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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