Article 3E72 - Présentation au Conseil d'administration, préparation des résultats et rapport comptable

Cote

3E72

Titre

Présentation au Conseil d'administration, préparation des résultats et rapport comptable

Date(s)

  • 1964-1965 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comptes présentés au Conseil d’administration et rapport au Ministre des travaux publics et des transports : rapports, correspondance, tableaux, compte-rendu de séance, délibérations.
Préparation des résultats : notices, correspondance, rapports, tableaux.
Rapport comptable, résultats comparés : rapports ; Analyse des résultats d’exploitation : rapports, tableaux, note ; Répartition des charges et produits d’exploitation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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