Cote
Titre
Date(s)
- 1915-1970 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
248 plans de divers formats.
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Série ouverte.
Mode de classement
Les cotes 5Fi62, 5Fi128, 5Fi193, 5Fi194, 5Fi247 et 5Fi248 sont vacantes.
Conditions d’accès
Selon le règlement de salle de consultation.
Le régime de communication des archives publiques est fixé par le Code du Patrimoine (Art. L213-1 à L213-8) modifié par l’ordonnance n°2015-1341 du 23 /10/2015 – art.3 et la loi n°2008-696 du 15/07/2008.
Les archives publiques sont communicables immédiatement. Cependant, les documents dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique et à la sécurité des personnes en raison des mesures de protection de type Plan Vigipirate (concernant les infrastructures, réseaux et bâtiments…) ne sont pas communicables.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Inventaire créé à partir du répertoire numérique détaillé fourni par le département des espaces et patrimoine, unité Conception et Identité des Espaces, entité Ingénierie et Ressources Culturelles. Réalisé par Tristan R. en février 2022.
Langue(s)
- français