Article 6C128/3 - Plan urbain suivi des appels d’idées et d’offres

Cote

6C128/3

Titre

Plan urbain suivi des appels d’idées et d’offres

Date(s)

  • 1984-1985 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier.

Nom du producteur

Département de la Communication
(01/01/2004-31/12/2022)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Etudes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Noms

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