Article 8D2 - Organisation

Cote

8D2

Titre

Organisation

Date(s)

  • 1989-1993 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossier reprenant la plaquette PRS "les missions du département", notes de direction sur la constitution et les missions, les affectations (OD1, 2, 4, 5, NG 4729, OG 4862, Note de département n° 92-01, 93-02, 93-03, Ordre de direction 92-01, 92-02, organigramme (1990-1993).

Dossier sur les groupes de travail concernant les suites de la démarche participative des agents sur le projet du département et aux plans d'actions, à l'amélioration du fonctionnement (compte-rendu et annotations manuscrites) (1992).

Dossier concernant la journée de présentation des activités du département et du réseau des responsables : programme, transparents (1993).

Dossier sur la réorganisation de PRS3 : notes, affectations, organigramme (1991-1992).

Dossier Forum à Noisiel de PRS : bilan, perspectives, transparents, notes de M. BAUDIFIER (1991).

Rapport de présentation du département PRS devant la Direction Générale (1990).

Dossier de présentation et d'organisation de PRS avec annotations (1990).

Dossier de présentation de PR, service adminsitration et réglementation (1989-1990).

Dossier de présentation de P, Direction du Personnel : organigramme, notes (1989-1990).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées